Téléphone : 07 82 54 23 17 - Mail : info@latitude-web.com

Mentions légales.

Mentions légales

Notre site web est administré par : Laurence CAVAILLES

LATITUDE WEB
SARL au capital de 3000 euros
Siège social : 1233 Chemin des Rastines 06600 ANTIBES

Tel : 07 82 54 23 17

Email : info@latitude-web.fr
RCS d’Antibes n° 818 583 023

Le directeur de la publication est Laurence CAVAILLES, en tant que Dirigeante de LATITUDE WEB.

Le responsable des traitements est Laurence CAVAILLES, en tant que Dirigeante de LATITUDE WEB. Le site web a été créé par la société JMCréa, Agence Web à Antibes, 311 Chemin du Puy – 06600 Antibes – www.jm-crea.com

Propriété Intellectuelle

LATITUDE WEB informe les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.

A ce titre, les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du « inline linking » et du « framing »…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quelque soit leur format) présents sur notre site sont également interdits.

LATITUDE WEB autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur son site.

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter LATITUDE WEB avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.

En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.

Statuts des liens et contenus.

Liens externes

Le site www.latitude-web.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Latitude web s’efforce de fournir sur le site www.latitude-web.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.latitude-web.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.latitude-web.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Contenus

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu et placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, LATITUDE WEB ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d’importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

Limitations de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît donc :

  • avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
  • utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

Publicités sur les sites

Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d’affiliation, annonces Google®…) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. LATITUDE WEB ne saurait être tenue pour responsable du caractère « trompeur ou agressif » de publicités provenant de sources externes.

Concernant les publicités régies par LATITUDE WEB, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Informatique et libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

Ce droit peut s’exercer en ligne en adressant un email à l’adresse info@latitude-web.fr.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur notre site web dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de LATITUDE WEB.

La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Cookies

Afin d’améliorer et de personnaliser la navigation, des cookies peuvent être déposés sur votre ordinateur. Vous pouvez choisir de refuser ces cookies.

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

www.ovh.com

Droit applicable – Litiges

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit Français. En cas de contentieux, les tribunaux français seront seuls compétents.

LATITUDE WEB se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse info@latitude-web.fr pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d’accès. Vous pouvez également nous joindre par l’intermédiaire de notre page contact.

Retour en haut